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Textes officiels

Les textes officiels évoluent continuellement. Vous aurez ici un aperçu des modifications récentes qui vous concernent le plus ainsi que les notes de services émanant de M. l’Inspecteur

Articles de cette rubrique


BO n° 33 du 12 septembre 2013

Charte de la laïcité à l’École - Valeurs et symboles de la République (Paru au BO)

mercredi 22 janvier 2014 par Pierre SNAET

BO relatif à la charte de la laïcité à l’école



Le Livret Personnel de Compétences Simplifié (Textes officiels)

vendredi 13 décembre 2013 par Pierre SNAET

Rentrée 2013, la refondation de l’école continue. Le ministère a réfléchi sur la simplification des procédures de validation des compétences des élèves dans le LPC. Voici ce qui change pour les élèves, pour les enseignants et pour les parents.



Mise en oeuvre de la reforme des rythmes scolaires (Textes officiels)

Réunions d’information avec les maires
mardi 22 octobre 2013 par Pierre SNAET

Compte-rendu des deux réunions d’information des 15 et 17 octobre, pendant lesquelles M. Dufour, IEN de la circonscription a présenté les différentes étapes de la réformes des rythmes scolaires, prévue pour tous à la rentrée prochaine.



2013-2014

La refondation de l’école (Textes officiels)

Ce qui change cette année
dimanche 13 octobre 2013 par Pierre SNAET

Voici un document assez synthétique (85 pages) qui présente les changements et les chantiers de cette année scolaire pour l’école publique.



BO n°8 du 21 février 2013

Obligations de service (Paru au BO)

jeudi 10 octobre 2013 par Pierre SNAET

Si vous aviez un doute sur vos obligations de service, levez-le en lisant cette circulaire issue du BO n°8 du 21 février 2013.



BO n°6 du 7 février 2013

Nouveaux rythmes, le texte officiel (Paru au BO)

jeudi 10 octobre 2013 par Pierre SNAET

Le texte de la réforme sur les rythmes scolaires tel qu’il a été édité dans le BO n°6 du 7 février 2013 par Jean-Marc Ayrault.



BO n°6 du 7 février 2013

Nouveaux rythmes et Activités Pédagogiques Complémentaires (Paru au BO)

jeudi 10 octobre 2013 par Pierre SNAET

Les textes qui régissent l’organisation des APC sont dans le BO n°6 du 7 février 2013, et ici.



BO n°11 du 14 mars 2013

Temps partiels et nouveaux rythmes scolaires (Paru au BO)

jeudi 10 octobre 2013 par Pierre SNAET

Vous travaillez à temps partiel ? vous êtes directeur partiellement déchargé ? Comment s’organisera votre semaine après la réforme des rythmes scolaires ? Les réponses sont dans ce BO n°11 du 14 mars 2013



BO du 21 mars 2013

Le PEDT (ou Projet EDucatif Territorial) (Paru au BO)

jeudi 10 octobre 2013 par Pierre SNAET

Textes officiels concernant le PEDT parus au BO du 21 mars 2013



Les Bulletins Officiels (Paru au BO)

vendredi 21 août 2009 par Thierry Heuguebart - Ctice

Le B.O. publie des actes administratifs émis par l’Éducation Nationale. Les B.O. spéciaux ou hors-série regroupent les textes réglementaires concernant les opérations annuelles de gestion ou la mise en place de mesures ministérielles. On y accède en cliquant sur ce lien.

Retrouvez tous les B.O. depuis 1998 ici.



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