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Textes officiels
Les textes officiels évoluent continuellement. Vous aurez ici un aperçu des modifications récentes qui vous concernent le plus ainsi que les notes de services émanant de M. l’Inspecteur
Articles de cette rubrique
Recommandations pour la mise en œuvre des programmes (Paru au BO)
NOR : MENE1414153C circulaire n° 2014-081 du 18-6-2014 MENESR - DGESCO MAF1
Fournitures scolaires : développement des pratiques d’achat responsable (Paru au BO)
NOR : MENE1409206C circulaire n° 2014-058 du 29-4-2014 MENESR - DGESCO B3-3
Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 (Paru au BO)
NOR : MENE1406984N note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 MEN - DGESCO B3-4
Représentants des parents d’élèves Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2014-2015 (Paru au BO)
NOR : MENE1412456N note de service n° 2014-076 du 11-6-2014 MENESR - DGESCO B3-3
Préparation de la rentrée scolaire 2014 (Paru au BO)
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-directrices et directeurs académiques des services de l’éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux inspectrices et inspecteurs de l’éducation nationale enseignement technique et enseignement général ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d’établissement ; aux professeurs.
Réforme des rythmes scolaires Autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires (Paru au BO)
Le texte officiel concernant l’assouplissement de la mise en place de la réforme.
Pacte pour la réussite éducative (Paru au BO)
Définition du pacte éducatif, rôle des différents acteurs de l’éducation dans celui-ci
Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation (Paru au BO)
NOR : MENE1315928A arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013 MEN - DGESCO A3-3
École primaire et collège : cycles d’enseignement (Paru au BO)
NOR : MENE1318869D décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 MEN - DGESCO A1-2
Conseil école-collège Composition et modalités de fonctionnement (Paru au BO)
NOR : MENE1318884D décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 MEN - DGESCO A1-2
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