NOR : MENE1414153C circulaire n° 2014-081 du 18-6-2014 MENESR - DGESCO MAF1
NOR : MENE1409206C circulaire n° 2014-058 du 29-4-2014 MENESR - DGESCO B3-3
NOR : MENE1406984N note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 MEN - DGESCO B3-4
NOR : MENE1412456N note de service n° 2014-076 du 11-6-2014 MENESR - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-directrices et directeurs académiques des services de l’éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux inspectrices et inspecteurs de l’éducation nationale enseignement technique et enseignement général ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d’établissement ; aux professeurs.
Le texte officiel concernant l’assouplissement de la mise en place de la réforme.
Définition du pacte éducatif, rôle des différents acteurs de l’éducation dans celui-ci
NOR : MENE1315928A arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013 MEN - DGESCO A3-3
NOR : MENE1318869D décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 MEN - DGESCO A1-2
NOR : MENE1318884D décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 MEN - DGESCO A1-2
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